Conseil Municipal du 23 septembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2SYNDICAT MIXTE DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN- PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
3INTERCOMMUNALITE - CONVENTION DE SERVICES PARTAGES - Délibération
4FINANCES - OPAC DE CHELLES - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS AU 9 - 11 RUE AUGUSTE MEUNIER - Délibération
5FINANCES - OPAC DE CHELLES - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE A L'OPAC DE CHELLES POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SITUES ZAC DU PLAIN CHAMP - Délibération
6SEML CHELLES AVENIR - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE POUR LA ZAC DE LA MADELEINE - Délibération
7FINANCES - MAISON DU CIL (GROUPE UNILOGIS) - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 69 LOGEMENTS SITUES RUE DU TIR - Délibération
8FINANCES - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE POUR UNE FAMILLE CHELLOISE - Délibération
9REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME A DES ADMINISTRES CHELLOIS - Délibération
10DEVELOPPEMENT URBAIN - PRISE EN CONSIDERATION D'UN PROJET D'AMENAGEMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS SUR LE SECTEUR CASTERMANT-MORTILLET-MITTERRAND SITUE ENTRE LES ZAC 1 ET 3 DE L'ESPACE DE L'AULNOY - CREATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
11DEVELOPPEMENT URBAIN - PRISE EN CONSIDERATION D'UN PROJET D'AMENAGEMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS SUR LE SECTEUR D'ENTREE DE VILLE SUD-OUEST - CREATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE - Délibération
12ENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENT DE LA RUE JEAN MOULIN AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX LOT N° 1 - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) - ADHESION DE LA COMMUNE DE PERIGNY SUR YERRES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "SUD SEINE" ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "CHATILLON - MONTROUGE" - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITÉS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN POUR L'ANNÉE 2004 - Délibération
16EDUCATION - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU GROUPE SCOLAIRE DES TOURNELLES GUY RABOURDIN - AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX LOT N°3 - Délibération
17EDUCATION - VERSEMENT D'UNE BOURSE A DES ETUDIANTS CHELLOIS MERITANTS - Délibération
18ECOLOGIE URBAINE - TRAVAUX DE PLANTATION D'ARBRES PROGRAMME 2006 - CONVENTION ENTRE LA SEML ET LA VILLE DE CHELLES POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE - Délibération
19ECOLOGIE URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ILE DE France POUR L'ACQUISITION D'UN DISPOSITIF EN FAVEUR DU PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LE BRUIT - Délibération
20TRANSPORTS - AMENAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DES TRANSPORTS EN COMMUN - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
21JURIDIQUE ET PATRIMOINE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR UNE REGULARISATION D'ALIGNEMENT RUE DE BROU ET RUE DES CITES - Délibération
22CULTURE - CINEMA - MODIFICATION DE LA SUBVENTION DE COMPENSATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2005 - Délibération
23CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE POUR LA COMPAGNIE DU MIDI - Délibération
24JEUNESSE - AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PHASE T - Délibération
25SPORT - CENTRE NAUTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR L'OPERATION "PRATIQUE DE LA NATATION SCOLAIRE" - Délibération
26SOCIAL - RAPPORT D'ACTIVITÉS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
27PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA VILLE DE TORCY - Délibération
28MOTION SUR LE TRANSPORT EN ILE DE FRANCE - Délibération
30COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération